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Mentions légales

Chez Atelier Seuil, nous nous engageons à respecter les obligations légales et réglementaires en matière de protection de l'environnement et d'aménagement paysager. Notre impressum inclut des informations essentielles sur notre entreprise, des précisions sur nos services d'études paysagères et de design écologique, ainsi que les moyens de contact pour toute question ou préoccupation.

1- Éditeur
Atelier Seuil
7, rue de la Malfaitière 49600 Beaupréau-en-Mauges
Tél. : +33 632429548

Mail : atelierseuil@gmail.com

 

Forme juridique : micro-entreprise
SIRET : [Insérer numéro SIRET]

Assurance : responsabilité civile et professionnelle

Responsable de publication :

Mathilde Lagonotte - Designer graphique & Chargée de projet

2- Hébergeur du site

www.atelierseuil.com est hébergé chez WIX STUDIO dont le siège social est à [adresse postale]

3- Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, logo, éléments graphiques) est la propriété exclusive de l'Atelier Seuil, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’entreprise.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Ces données ne seront jamais cédées, échangées ou revendues à des tiers. Elles sont conservées de manière sécurisée pendant une durée strictement nécessaire à la finalité du traitement (ex. : prise de contact, gestion de devis, suivi client, obligations légales ou comptables).

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En cas de réclamation, vous pouvez également saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) via son site internet www.cnil.fr.

 

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